Essai sur la notion de réparation par Marie-Eve Roujou de Boubée (1974)

1ère partie – Le critère de la réparation : La compensation du préjudice.

Titre I – Réparation et peine privée.

Chapitre I – le critère classique.

Section I – Exposé du critère classique.

§1. Le contenu du critère classique.

§2. L’application du critère classique.

Section II – Examen critique du critère classique.

Chapitre II – Le critère proposé.

Section I – La faute, fondement nécessaire de la peine privée.

            §1. La faute, fondement nécessaire de la peine privée.

            §2. La faute, fondement suffisant de la peine privée.

Section II – Le préjudice, fondement nécessaire et suffisant de la réparation.

            §1. Le préjudice, fondement nécessaire de la réparation.

            §2. Le préjudice, fondement suffisant de la réparation.

Chapitre III – Mise en œuvre du critère dégagé : Réparation et peine privée dans le cadre de la responsabilité civile.

Section I – De la pénétration de la peine privée au sein de la réparation.

            §1. Faute et étendue de la réparation.

            §2. Faute et évaluation judiciaire des dommages-intérêts.

Section II – La sanction du préjudice moral.

§1. Le préjudice moral consécutif à l’illicite.

§2. Le préjudice moral inhérent à l’illicite.

Titre II – Réparation et rétablissement.

Sous-titre I – Réparation et exécution de l’obligation préexistante.

Chapitre I – Le critère de la distinction.

Section I – Positions doctrinales.

            §1. La conception restrictive de l’exécution.

            §2. La conception extensive de l’exécution.

            §3. Bilan comparatif des deux théories.

Section II – Application du critère dégagé.

            §1. L’accomplissement de la prestation en dehors du débiteur.

            §2. La suppression de la contravention à une obligation négative.

Chapitre II – L’intérêt de la distinction : Le caractère obligatoire de l’exécution.

Section I – Le caractère obligatoire de l’exécution pour le débiteur.

            §1. Le principe.

            §2. Limites au droit du créancier à l’exécution.

Section II – Le caractère obligatoire de l’exécution pour le créancier.

   §1. Le caractère obligatoire de l’exécution en cas d’exécution de la part du débiteur.

   §2. Le caractère obligatoire de l’exécution en cas d’inexécution de la part du débiteur.

Sous-titre II – Réparation et suppression de la situation dommageable.

Chapitre I – Réparation et suppression du préjudice.

Section I – Les Théories en présence.

§1. La conception autonome de la suppression du préjudice.

§2. Intégration de la suppression du préjudice dans la réparation en nature.

Section II – Bilan de cette controverse.

            §1. La prévention du préjudice.

§2. La cessation du préjudice.

Chapitre II – Réparation et suppression de la situation illicite.

Section I – La distinction.

            §1. La notion de suppression de l’illicite.

            §2. Suppression de l’illicite et réparation en nature.

Section II – L’intérêt de la distinction : Le caractère obligatoire de la suppression de l’illicite.

            §1. Le droit de la victime à la suppression de l’illicite.

            §2. Les limites du droit à la suppression de l’illicite.

2ème partie – Le contenu de la compensation.

(…) Or si par essence la réparation ne peut être qu’un « à peu près », du moins peut-on d’ores et déjà soutenir que cet à peu près doit, dans toute la mesure du possible, tendre à procurer à la victime une situation équivalente à celle dont elle aurait bénéficié si le préjudice ne s’était pas produit. La notion de compensation implique une certaine équivalence entre l’avantage perdu et l’avantage alloué à titre de remplacement. (…)

Titre I – Réparation et équivalence qualitative.

Chapitre I – L’équivalence qualitative secondaire, condition de la réparation en nature.

Section I – Nécessité de l’équivalence qualitative secondaire.

Section II – Possibilité de l’équivalence qualitative secondaire.

Chapitre II – L’équivalence qualitative primaire, condition de la réparation.

Section I – Les théories en présence.

Section II – Solution proposée.

Titre II – Réparation et équivalence quantitative.

Sous-titre I – Etendue de la réparation et équilibre fondamental.

Chapitre I – Etendue de la réparation et nature de la responsabilité.

Section I – Etendue de la réparation et nature contractuelle ou extracontractuelle de la responsabilité.

Section II – Etendue de la réparation et nature objective ou subjective de la responsabilité.

Chapitre II – Etendue de la réparation et facteurs individuels.

Section I – Détermination des facteurs individuels susceptibles d’être pris en considération.

               §1. Etendue de la réparation et gravité de la faute.

               §2. Etendue de la réparation et facteurs économiques.

Section II – Détermination de l’organe chargé de mettre en œuvre les facteurs individuels.

Sous-titre II – Etendue de la réparation et équilibre budgétaire.

Chapitre I – Réparation intégrale et impératifs budgétaires.

Section I – Réparation intégrale et prévisions budgétaires.

Section II – Réparation intégrale et équilibre budgétaire : La compression possible des dépenses.

            §1. Compression des dépenses et analyse statistique du préjudice.

            §2. Compression des dépenses et analyse dynamique.

Chapitre II – Adéquation de l’étendue de la réparation aux impératifs budgétaires.

Section I – La nécessité de l’adéquation de la réparation aux impératifs budgétaires.

Section II – Des tendances en matière d’adéquation de la réparation aux impératifs budgétaires.

            §1. Primauté du préjudice économique.

            §2. Primauté du préjudice corporel.

            §3. Traitement forfaitaire du préjudice corporel.

Publicités