Droit de réponse à paraître dans le journal Libération (ou d’autres journaux de la Presse Nationale, quotidienne et hebdomadaire), Mardi 15 décembre 2020.


Destinataire :            Dov Alfon.
                                   Directeur de publication du journal Libération.
                                   2, rue du Général Alain de Boissieu.
                                   75015 Paris, France.

                                   Procureur de la République.
                                   17ème Chambre Correctionnelle.
                                   Chambre de la Presse.
                                   Tribunal de Paris.
                                   Parvis du Tribunal.
                                   75017 PARIS.

                                   Sabine KHERIS,
                                   Doyenne des Juges d’Instruction.
                                   TGI de PARIS.
                                   Parvis du Tribunal de Paris.
                                   75859 PARIS CEDEX 17.


Objet :                    Droit de réponse,
                                   conformément à l’article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la Presse.

Lettre envoyée en recommandé.

            Monsieur Alfon, je vous prie de bien vouloir insérer dans votre publication le droit de réponse suivant.

            Libre à vous, Docteur Alfon, de faire paraître ce droit de réponse, à l’endroit qui vous conviendra dans votre journal.

            « Sympathisant d’extrême-gauche (proche de l’organisation Lutte Ouvrière, représentée par Nathalie Arthaud) et je ne peux être plus que sympathisant vue cette brutalité que je subis, je n’ai pas d’acrimonie particulière à l’encontre du journal Libération, que je lis quotidiennement, et qui doit cesser définitivement toute diffamation me concernant. La presse dans son ensemble fait une très réelle erreur conceptuelle en ce qui concerne ma personnalité, puisque j’ai certes une notoriété, mais aucun rôle public rémunéré, qu’il soit professoral, scientifique, artistique, comédien, littéraire, philosophique ou politique. La répression ne correspond donc absolument pas à l’instauration de lois scélérates, de type napoléonien. Je ne suis ni de droite, ni de gauche et je n’ai pas de grand destin à accomplir, présidentiel en particulier. Je n’ai d’autre avenir que de prendre une retraite bien méritée. Aussi, les droits de la personnalité, le droit à l’image, en ce qui me concerne, sont encore plus protégés : Vie privée personnelle, intime et familiale, état de santé, opinions exprimées sur les réseaux sociaux, réputation. Malgré des communications privées à un ensemble de correspondants et la tenue de pages personnelles sur Internet, il n’a pas vraiment été donné de consentement à ces diffamations reconnaissables, où je suis identifiable (atteinte à l’honneur, à la dignité, imputations, allégations, calomnies ou même … des propos lénifiants, et le plus souvent des propos délirants, n’ayant pas de commencement de réalité, de vérification, tous coupables d’un certain amateurisme, occasionnant un trouble à l’ordre public et social) et je me réserve le droit d’engager des poursuites pour sanctionner les abus concernant l’exercice de cette liberté d’expression (Prescription : 3 mois). Quand je m’exprime sur les réseaux sociaux, que vous surveillez, et qui n’ont qu’une audience réduite, vous êtes libres de vous y rendre pour y répondre : La presse n’est pas le bon endroit pour le faire. Cette liberté d’expression que vous chérissez, elle est pour moi complètement bafouée. Je subis une très grave réaction à cette liberté d’expression par un groupe d’agresseurs, passant leur temps accrochés en simultané avec des mouchards à mes écrits, même hors connexion, puisqu’il s’agit d’une grave et grande délinquance. Le journal Libération ne sera pas seulement condamné pour un procès de Presse, mais également pour sonorisations d’appartement, délit beaucoup plus grave : Délit pénal réprimé par le 226-1 du Code Pénal (Prescription : 3 ans). Cette Presse se vautre dans le scandale. Certains ne supportent pas nos libertés, en particulier celle de diffamer cette violence militariste malgré l’article 30 de la loi du 29 juillet 1881 (ce qui avait fait condamner Emile Zola il y a un siècle), quand ils n’admettent que les leurs. Plus aucune petite annonce dans le journal Libération ne doit me concerner. Les auteurs de ces petits messages se reconnaîtront. Je n’ai aucun réel lien et de principe avec vos médias. Je dois rappeler que je suis victime d’une atteinte à la personne très violente verbalement, très révoltante, sidérante, par une milice privée (ou publique, on ne sait pas encore …), trop militarisée, violente en particulier dans nos logements et que je souhaite la faire réprimer par les institutions pénales françaises ou internationales, afin d’obtenir une indemnisation au titre de la réparation intégrale. Mes pages personnelles sur Internet et les communications que j’en ai fait, n’ont eu pour seul but que de faire valoir mes droits et leur autorisation n’a pas été autorisée. Il y a eu un problème de fair use. Et je veillerai à ce que la Presse ne soit pas tenue informée du déroulement de ce grand procès à venir, le procès du siècle. Ne vous rendez pas coupable du délit d’entrave à l’autorité et à l’impartialité de l’autorité judiciaire. Je ne suis qu’une victime. Je ne fais que résister à une très sévère oppression et suis placé dans un état particulier et anormal de fragilisation. Mon seul objectif est d’obtenir Justice. Pour retrouver le silence, le calme, la Paix, une vie enfin normale …

« Il vaincra envers et contre tous. L’idée brisera le Glaive. », Emile Zola.

            Vive la République sociale, fraternelle et humaine ! Vive la Terre ! ».

                                                                        Sami

Droit de réponse (Insertion forcée) au journal Libération adressé au Président du Tribunal de Paris, mardi 22 décembre 2020.

Stéphane NOËL.
                                   Président du Tribunal de Paris.
                                   Parvis du Tribunal.
                                   75017 PARIS.

                                   Procureur de la République.
                                   17ème Chambre Correctionnelle.
                                   Chambre de la Presse.
                                   Tribunal de Paris.
                                   Parvis du Tribunal.
                                   75017 PARIS.

Objet :                      Insertion forcée d’un Droit de réponse,
                                   conformément à l’article 6 et 13 de la loi du 29 juillet 1881  sur la Presse.

Lettre envoyée en recommandé.

            Monsieur le Président du Tribunal de Paris, vu le manque de collaboration du journal Libération, je vous prie de bien vouloir procéder à l’insertion forcée dans le journal Libération du droit de réponse suivant. Le refus d’insertion par le directeur de publication est condamnable de 3 mois de prison et de 3750 € d’amendes. Le directeur de publication Dov Alfon était entièrement libre de contrôler les publications des auteurs complices qui paraissent dans son journal. Ce droit de réponse ne préjuge pas d’un procès de presse à venir, dans lesquelles les diffamations seront sanctionnées et des dommages-intérêts demandés au civil au titre de la responsabilité civile de la personne morale Libération.

Plainte déboutée par le Président du Tribunal de Paris …

Bibliographie sur le droit (dimanche 20 décembre 2020).

Philosophie du Droit.

  • De l’esprit des lois, anthologie, de Montesquieu, Garnier Flammarion, 2013.
  • Des délits et des peines, de Beccaria, Garnier-Flammarion, 1965. Réforme de la pénalité.
  • Philosophie du droit, Christian Atias, PUF Droit, Thémis Droit privé, 1999.

Délation.

  • Citoyens et délateurs, la délation peut-elle être civique ? de Jean-Paul Brodeur, Fabien Jobard, éditions autrement, 2005.

Liberté et Sécurités.

  • Pour la Liberté, répondre au terrorisme sans perdre raison, de François Sureau, éditions Tallandier, essais, 2017. Avocat au Conseil d’Etat, écrivain, essayiste.
  • Libertés et sûreté dans un monde dangereux, de Mireille Delmas-Marty, éditions Seuil, couleur des idées, 2010. Grande Professeure pénaliste.

Essais d’avocats et de magistrats.

  • Manifeste pour la Justice, sous la direction de Thomas Clay, Pierre Joxe, Christine Lazerges et Jean-Pierre Mignard (avocat de gauche, d’Edwy Plenel en particulier). Présenté par le club Droits, Justice et Sécurités, éditions du Cherche Midi, 2012.
  • Salle des pas perdus, de Sophie Endelys, juge, éditions Plon, 2012.
  • La justice, de Denis Salas, magistrat enseignant à l’ENM, très bon vulgarisateur & Andrea Carstoiu, idées reçues, Le Cavalier Bleu, 2008. Très bon petit livre, qui m’a orienté sur d’autres ouvrages.

Les ouvrages de l’avocat Daniel Soulez-Larivière.

  • Les juges dans la balance, de Daniel Soulez-Larivière, Points Politique, éditions Ramsay, 1987.
  • Du cirque médiatico-judiciaire et des moyens d’en sortir, de Daniel Soulez-Larivière, Essai Politique, Seuil, 1993.
  • Paroles d’avocats, de Daniel Soulez-Larivière, collection Savoir : Cultures, Hermann, éditeur des Sciences et des Arts, 2001.
  • Notre Justice, le livre vérité de la justice française, de Daniel Soulez-Larivière, Hubert Dalle et al., éditions Robert Laffont, 2002.
  • Le temps des victimes, de Daniel Soulez-Larivière et Caroline Eliacheff, éditions Albin Michel, 2007. Le principe de la réparation des victimes. Névroses traumatiques.
  • La transparence et la vertu, de Daniel Soulez-Larivière, éditions Albin Michel, 2014.
  • Face aux Juges, ce que tous les honnêtes gens doivent savoir, de Daniel Soulez-Larivière, éditions Albin Michel, 2017.

Droit de la Presse.

  • Responsabilités civile et pénale des médias, Presse. Télévisions. Internet, de Emmanuel Dreyer, LexisNexis, droit et professionnels, 2011.

Le ténor du barreau, grand Avocat des Droits de l’Homme, Henri Leclerc.

  • La parole et l’action, de Henri Leclerc, éditions Fayard, 2017.

Droit pénal, procédure pénale. Juge d’Instruction.

  • Le droit pénal, de Jean Larguier, Que sais-je ? 1ère édition 1962, 16ème édition 2006. Grand Professeur de droit.
  • Droit pénal spécial, les atteintes aux personnes, de Sylvain Jacopin, éditions Hachette supérieur, 3ème édition, 2017. Joli petit ouvrage.
  • Précis de Droit pénal spécial, infractions du Code pénal, de Michèle-Laure Rassat, 8ème éditions, 2018. Très bon ouvrage, professionnel.
  • Le juge d’instruction, de Renaud Van Ruymbeke, Que sais-je ? 1ère édition 1988, 6ème édition 2016.
  • Procédure pénale, de la découverte au jugement des infractions, lexi fiche, de Mikaël Benillouche, 2016.
  • La procédure pénale, de Jean Larguier, Que sais-je ? 1ère édition 1963, 13ème édition 2007. Grand Professeur de droit.
  • Précis de Procédure pénale, de Bernard Bouloc, Dalloz, 26ème édition, 2017. Très bon ouvrage, professionnel.
  • Le nouveau droit des peines : statuts juridiques des condamnés et tribunaux de l’application des peines, collection créée par Pierre Lambert et dirigée par Daniel Plas et Michel Puéchavy, Bruylant, Droit et Justice, 2007.

Les écoutes téléphoniques.

  • Les écoutes téléphoniques, de François-Bernard Hughe, Que sais-je ? 2009.

Les ouvrages du plus grand avocat du XXème siècle : Maurice Garçon.

  • Défense de la Liberté Individuelle, de Maurice Garçon de l’Académie française, Librairie Arthème Fayard, 1957.
  • Lettre Ouverte à la Justice, de Maurice Garçon de l’Académie française, éditions Albin Michel, 1966.
  • Contre la censure, et autres plaidoyers pour les Arts et les Lettres, de Maurice Garçon de l’Académie française, les Belles Lettres, le goût des idées – hors série de Jean-Claude Zylberstein, 2016.

L’éloquence.

  • Convaincre, dialogue sur l’éloquence, de Jean-Denis Bredin, Thierry Lévy, éditions Odile Jacob poches, 2002.

Les ouvrages de Victor Hugo.

  • Le dernier jour d’un condamné, de Victor Hugo, édition de Roger Borderie, Folio Classique, 2000 – 2017. Le combat de Hugo pour l’abolition de la peine de mort.
  • Claude Gueux, de Victor Hugo, éditions d’Arnaud Laster, Folio Classique, 2015 – 2017. Le combat de Hugo pour l’abolition de la peine de mort.
  • Bug-Jargal, de Victor Hugo, édition de Roger Borderie, Folio Classique, 1970 – 2017.
  • La légende des siècles, de Victor Hugo, NRF, Poésie / Gallimard, 1974 – 2002.
  • Les Châtiments, de Victor Hugo, présentation par Jean-Marc Hovasse, Garnier Flammarion, 1998 – 2018.

Romans, ouvrages sur la Justice. Principe de la réparation.

  • Vengeance, le face-à-face victime/agresseur, de Raymond Verdier et al., éditions autrement, 2004. Ouvrage incontournable sur le principe de la réparation.
  • Guide théorique et pratique de la jurisprudence, I.P.P., Pretium doloris, Préjudice moral, Préjudice esthétique, Préjudice matériel après décès, de Jean Pauzin, expert-conseil en responsabilité civile, Document du service d’informations juridiques rapides, 1958.
  • L’Orestie, Agamemnon – Les Choéphores, Les Euménides, de Eschyle, Garnier Flammarion, 2017.
  • Résurrection, de Léon Tolstoï, éditions Folio, Gallimard, 1951.
  • Un coupable, de Jean-Denis Bredin, éditions Folio, 1986.
  • Non coupable, de John Grisham, éditions Pocket, 1989.

Emile Zola, l’Affaire Dreyfus.

  • J’accuse, de Emile Zola, éditions Librio, 1998. Le fameux texte violentant l’Armée française.
  • L’Affaire Dreyfus, dictionnaire, sous la direction de Michel Drouin, éditions Flammarion, 2016. Une grande référence sur l’Affaire.
  • Emile Zola, un intellectuel dans l’Affaire Dreyfus, de Alain Pagès, Librairie Séguier, 1991. Très bon ouvrage, un des meilleurs.
  • Grandes Plaidoiries & Grands Procès, du XVème au XXème siècle, éditions Prat, sous la direction de Nicolas Corato, en partenariat avec l’Ordre des Avocats de Paris.
  • Vérité, de Emile Zola, le Livre de Poche, 1995. Libre transposition.

Droits de l’Homme, libertés et droits fondamentaux.

  • Déclaration universelle des droits de l’homme, illustrée, éditions Chène, 2015. Vulgarisation.
  • Le droit et les droits de l’homme, de Michel Villey, PUF Quadrige, 1ère édition 1983, 2ème édition 2014. Grand Professeur de Droit, dubitatif sur les Droits de l’Homme.
  • Droit de la preuve, sur le site de l’Institut Villey :
    http://www.droitphilosophie.com/article/lecture/l-evaluation-de-la-preuve-scientifique-260
  • Les déclarations des Droits de l’Homme, 1789 – 1793 – 1848 – 1946, éditions Garnier Flammarion, textes présentés par Lucien Jaume, 1989.
  • La Convention européenne des droits de l’homme, de Frédéric Sudre, Que sais-je ? 1ère édition 1990, 6ème édition 2005.
  • La construction de l’Europe, de François de Teyssier, Gilles Baudier, Que sais-je ? 2005.
  • L’Europe des lumières, de Pierre-Yves Beaurepaire, Que sais-je ? 2004.
  • L’Union politique de l’Europe, de Jean-Claude Masclet, Que sais-je ? 2001.
  • Libertés et droits fondamentaux, sous la direction de Rémy Cabrillac, éditions CRFPA, grand oral, 2013.
  • Le droit au respect de la vie privée au sens de la Convention européenne des droits de l’homme, de Frédéric Sudre (dir.), Bruylant, 2005, Némésis, Droit et Justice, collection dirigée par Pierre Lambert. Grand professeur de Droit européen, le meilleur. Un très bon ouvrage !
  • Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l’Homme, de Frédéric Sudre et al., Thémis droit, PUF, 3ème édition, 2005. Grand professeur de Droit européen, le meilleur.
  • La pratique d’indemnisation par la Cour européenne des Droits de l’Homme, de Jean-François Flauss, Elisabeth Lambert Abdelgawad, Bruylant, 2011, Publications de l’Institut International des Droits de l’Homme, Institut René Cassin de Strasbourg.

Actes inhumains et dégradants, de torture et de barbarie.

  • La portée de l’article 3 de la Convention européenne des Droits de l’Homme, Nul ne peut être soumis à la torture, ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants, sous la direction de Catherine-Amélie Chassin, Bruylant, Rencontres européennes, 2006.
  • La Torture dans la République (1954 – 1962), de Pierre Vidal-Naquet, les éditions de Minuit, 1972 – 1998. Historien français, d’obédience marxiste, militant contre la torture, notamment lors de la Guerre d’Algérie.

Requête pour une DISSOLUTION D’UNE ASSOCIATION D’EXTREME-DROITE troublant gravement l’Ordre public, portant atteinte à ma personne, niant mon droit à la Liberté et à la Sécurité.

Destinataires :        Jean CASTEX, Premier Ministre.
                                   HÔTEL DE MATIGNON
                                   57, RUE DE VARENNE,
                                   75700 PARIS

                                   Conseil d’État
                                   Section du contentieux
                                   1, place du Palais-Royal
                                   75100 Paris cedex 01

                                   Sabine KHERIS,
                                   Doyenne des Juges d’Instruction.
                                   TGI de PARIS.
                                   Parvis du Tribunal de Paris.
                                   75859 PARIS CEDEX 17.

            Monsieur le Premier Ministre, je requière par la présente lettre, la dissolution d’une association d’extrême-droite (milice privée ou étatique peu importe) qui m’agresse quotidiennement, en vertu de l’article L. 212-1 du Code de la Sécurité Publique (provocations à la discrimination, à la haine, à la violence envers une personne). Une urgence qui court maintenant depuis plusieurs années …

            Il a été pris contact maintes fois avec des Magistrats, sans succès. J’ai dernièrement pris attache avec la Doyenne des Juges d’Instruction Sabine Khéris du Tribunal de Paris, en vain, puisqu’elle m’a opposé une ordonnance de non-informer ou irrecevabilité de constitution de partie civile.

            Plusieurs chefs d’accusation visent cette association d’extrême-droite :

  1. Association de malfaiteurs. Constitution d’une bande organisée.
  2. Infractions continues.
  3. Violations extrêmes de la vie privée par divers canaux
    (piratage informatique, écoutes téléphoniques, sonorisations d’appartements, de lieux et voies publics). Ces espionnes passent leur temps suspendues à nos écrans, avec des mouchards dans les ordinateurs, les mobiles …
  4. Persécutions phoniques, scandaleuses, en particulier dans nos logements.
    Harcèlements systématisés H24, sans répit. Saccages moraux.
    Scandale du siècle prophétisé par Primo Levi dans Si c’est un homme.
  5. Délinquances chroniques, signes de multiples pathologies mentales.
  6. Superviolences morales.
  7. Ultraviolence verbale.
  8. Organisation de filatures, de traques en permanence. Chasse à l’homme.
  9. Terrorisme. Terreur instaurée via les sons parmi des civils. Trouble grave à l’ordre public. Dangerosité morale trop virulente.
  10. Menaces et chantages divers, dont des menaces de mort, d’exil, sans réciprocité.
  11. Apologie du suicide. Incitations au suicide, encore récentes. Eugénisme certain, emprunté à l’idéologie nazie.
  12. Barbarie post-humaine. Question extra-judiciaire. Lecture de la pensée. Détection de mensonge illégale. H24, depuis 2007, dedans et dehors, probablement systématique.
  13. Totalitarisme sur une seule personne. Idéologie de la contrainte, de l’obéissance. Culte de la violence, de la force. Système dément de sonorisations privé et public (couplage micros + haut-parleurs), scandale du siècle.
  14. Publicisation publique de faits de vie privée. Délations. Lâches dénonciations.

Cette Presse qui toute honte bue, ne connaît aucune règle, s’est emparée de ma vie familiale, alors que je n’en ai pas révélé grand chose, n’ayant d’ailleurs aucun rôle public rémunéré. Ses auteurs vont être attaqués en diffamations.
Contaminations d’enfants. La barrière entre le monde adulte et le monde de l’enfance est tombée, ce qui n’est absolument pas de mon fait.
En tant qu’ancien éducateur, j’en reste profondément choqué.

  1. Actes multiformes de Torture et de Barbarie.

(notamment en ce qui concerne les moeurs, avec diverses calomnies persistantes, non vérifiéescomplètement interdit légalement, alors qu’il n’y a strictement rien de répréhensible moralement).

  1. Intimidations, subornations probables d’avocats, de magistrats. Manœuvres visant à empêcher l’exercice de la Justice, son exercice serein, la manifestation de la vérité. Déni de justice. La manifestation de la vérité est sérieusement tournée en dérision.
  2. Grave déni de réalité concernant cet Etat sévèrement policier, trop militarisé, auquel il faut tourner le dos, qu’il faut adoucir …
  3. Déni de Libertés. Manque hurlant de respect pour la personne humaine, pour sa dignité. Est nié notre droit à la Sécurité.
  4. Nationalisme forcené, obscène (fous de la Patrie, de la francité, malades de la France). Identitaires. Similaire au slogan nazi « Deutschland über alles ! ».

            On rappelle un principe important de la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme :

            Art. 17  « Interdiction de l’abus de droit. Aucune des dispositions de la présente Convention ne peut être interprétée comme impliquant pour un État, un groupement ou un individu, un droit quelconque de se livrer à une activité ou d’accomplir un acte visant à la destruction des droits ou libertés reconnus dans la présente Convention ou à des limitations plus amples de ces droits et libertés que celles prévues à ladite Convention. »

Nous sommes finalement confrontés à la funeste Triade : Totalitarisme, Terrorisme, Tortures et Barbarie.

            Toutes ces pratiques illégales doivent être abandonnées.

            Très bonne journée.

            Vive la République sociale, fraternelle et humaine.